LES PUBLICATIONS JURIDIQUES DE REMY JOSSEAUME

 

CONTENTIEUX DE LA CIRCULATION ROUTIERE - Ed LAMY, 330 p.

Rédigé par deux praticiens expérimentés et reconnus en la matière, cet ouvrage permet de mieux comprendre l'élaboration des règles nombreuses et variées du Code de la route qui font aujourd'hui du droit de circulation une spécialité à part entière, à la convergence du droit pénal et du droit administratif. Cet ouvrage aborde à la fois le volet administratif du droit de la circulation en détaillant tout le fonctionnement de la suspension administrative du permis de conduire et du permis à points et son volet pénal en évoquant tant les modalités de traitement judiciaire des infractions que les règles liées à la matérialité de ces infractions. Les auteurs analysent tous les mécanismes juridiques spécifiques au droit routier. Répondant à la croissance exponentielle du contentieux en la matière, la mise en place de ces mécanismes n'a pas été sans porter atteinte aux grands principes du droit de la défense. Cet ouvrage permet de mesurer ces atteintes et les difficultés auxquelles les automobilistes doivent faire face, que ce soit dans le cadre de la constatation de l’infraction, de son imputation financière ou encore dans les conditions d'accès au juge. Cet ouvrage à destination des professionnels du droit, juristes, avocats et magistrats, offre une source de documentation importante sur l'état actuel des textes, les dernières jurisprudences et la doctrine la plus récente. EN SAVOIR PLUS

  

LES DROITS DES AUTOMOBILISTES - Ed LE PUITS FLEURI, 350 p.

Cet ouvrage complet, rédigé par un des juriste les plus reconnus en la matière, aborde l'ensemble des questions juridiques liées à l'usage de l'automobile et à la sauvegarde de son permis de conduire  points. Il décrypte le Code de la route en y intégrant la réglementation et la jurisprudence en vigueur. Pour faire face à une verbalisation abusive ou de se prémunir d’une sanction trop lourde, l’auteur y révèle toutes les failles juridiques pour conserver son permis de conduire en toute légalité. Il décrypte le Code de la route. L’auteur y révèle toutes les failles juridiques pour conserver son permis de conduire en toute légalité, astuces d'avocats, jurisprudences inédites, modèle de recours. Un guide à conserver impérativement dans sa boite à gants. EN SAVOIR PLUS

 

 

 

LE GUIDE DU 2 ROUES MOTORISES - Ed EUROPRESSE PLUS, 196 p.

Premier guide juridique destiné aux deux roues motorisés. Un guide juridique mais aussi manuel de savoir-vivre en société. Et pour se reposer de cette vulgarisation qui reste malgré tout très juridique, de joyeuses illustrations et 50 schémas analysent les responsabilités en cas de collision. Tout, absolument tout, est passé en revue : fonder et gérer un club, circuler à l'étranger, les règles de la customisation et son lexique ainsi qu'un astucieux florilège de lettres types pour recours et autres contestations. Grâce à ce hors série, qui se veut également manuel de savoir-vivre en société et en circulation, vous apprendrez, par exemple, comment sauver les quelques points rescapés de votre permis, ou comment passer à côté d’une amende bien salée en toute légalité. Il propose également des lettres types à utiliser en cas de contestation. C’est à se demander pourquoi personne n’en a eu l’idée avant ! EN SAVOIR PLUS

 

 

THESE UNIVERSITAIRE: L'EXERCICE DES DROITS DE LA DEFENSE DU CONTREVENANT AU CODE DE LA ROUTE -  UVSQ, 600 p.

Comment concilier l'exigence de sécurité routière et le respect des principes fondamentaux du droit de la défense du contrevenant au Code de la route ? Afin de faciliter le traitement administratif et judiciaire, de ce qu’il est convenu usuellement de désigner comme une délinquance de masse, l'autorité publique a successivement intégré au droit interne un ensemble de procédures simplifiées sinon intégralement automatisées des infractions constatées au Code de la route. EN SAVOIR PLUS

 

 

 



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